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Marques déposées par DOMAINE PICHATTODO
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Côtes de Verenay
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Côtes de Verenay
DOMAINE PICHAT, SCEA

Numéro de dépôt :
4158671
Date de dépôt :
20/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2025
Côtes de Verenay de DOMAINE PICHAT

Présentation de la marque Côtes de Verenay

Déposée par voie électronique le 20 février 2015 par DOMAINE PICHATTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Côtes de Verenay » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est DOMAINE PICHATTODO domicilié(e) 6 Chemin de la Viallière - 69420 - AMPUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 331 559 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE PICHAT, M. Stéphane PICHAT domicilié(e) 6 Chemin de la Viallière - 69420 - AMPUIS - France.

La marque Côtes de Verenay a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4158671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Côtes de Verenay arrivera à expiration en date du 20 février 2025.

DOMAINE PICHAT a également déposé les autres marques suivantes : LÖSS , PROXIMA , Champon's


DOMAINE PICHAT, SCEA - 6 Chemin de la Viallière - 69420 - AMPUIS - France - SIREN 533331559


DOMAINE PICHAT, M. Stéphane PICHAT - 6 Chemin de la Viallière - 69420 - AMPUIS - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.