Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU LE PIAT
SCEA DOMAINE PHILIPPE BAILLOU, SCEA

Numéro de dépôt :
4340447
Date de dépôt :
23/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/02/2027
CHATEAU LE PIAT de DOMAINE PHILIPPE BAILLOU

Présentation de la marque CHATEAU LE PIAT

Déposée le 23 février 2017 par DOMAINE PHILIPPE BAILLOUTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU LE PIAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est DOMAINE PHILIPPE BAILLOUTODO domicilié(e) Château Le Piat, 22 Avenue des Côtes de Bourg - 33710 - TAURIAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SCV ALLIANCE BOURG domicilié(e) 18 BELLEVUE - 33710 - PUGNAC - France.

La marque CHATEAU LE PIAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4340447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE PIAT arrivera à expiration en date du 23 février 2027.


SCEA DOMAINE PHILIPPE BAILLOU, SCEA - Château Le Piat, 22 Avenue des Côtes de Bourg - 33710 - TAURIAC - France


M. SCV ALLIANCE BOURG - 18 BELLEVUE - 33710 - PUGNAC - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée.