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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE PAUL MAS
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LR Code
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LR Code
SARL DOMAINE PAUL MAS, SARL, CHATEAU DE CONAS

Numéro de dépôt :
3857007
Date de dépôt :
07/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/09/2021
LR Code de DOMAINE PAUL MAS

Présentation de la marque LR Code

Déposée le 7 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE PAUL MAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LR Code » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE PAUL MAS domicilié(e) 5 RUE GLEISIO SAN MARTI - 34120 - PEZENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 965 160 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DOMAINE PAUL MAS, CHATEAU DE CONAS domicilié(e) 5 RUE GLEISIO SAN MARTI - 34120 - PEZENAS - France.

La marque LR Code a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LR Code est expirée depuis le 7 septembre 2021.

DOMAINE PAUL MAS a également déposé les autres marques suivantes : LA FROG ARROGANTE , The wizard of wine , The wizard of Syrah , TOUTOU IVRE , The wizard of the grapes , The wizard of South of France , LES FAÏSSES , LES TANNES EN OCCITANIE , ILE LA FORGE , MONTAUDE


SARL DOMAINE PAUL MAS, SARL, CHATEAU DE CONAS - 5 RUE GLEISIO SAN MARTI - 34120 - PEZENAS - France - SIREN 422965160


SARL DOMAINE PAUL MAS, CHATEAU DE CONAS - 5 RUE GLEISIO SAN MARTI - 34120 - PEZENAS - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Inscription le 15 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°662867 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-15

Inscription le 15 février 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°662848 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-15

Vins.