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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE PAUL MAS
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LES FAÏSSES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES FAÏSSES
SARL DOMAINE PAUL MAS, SARL

Numéro de dépôt :
3123447
Date de dépôt :
14/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2021
LES FAÏSSES de DOMAINE PAUL MAS

Présentation de la marque LES FAÏSSES

Déposée le 14 septembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE PAUL MAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FAÏSSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-45 du 9 novembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE PAUL MAS domicilié(e) 5 RUE GLEISIO SAN MARTI, CHATEAU DE CONAS - 34120 - PEZENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 965 160 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL DOMAINE PAUL MAS domicilié(e) 5 RUE GLEISIO SAN MARTI, CHATEAU DE CONAS - 34120 - PEZENAS - France.

La marque LES FAÏSSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES FAÏSSES est expirée depuis le 14 septembre 2021.

DOMAINE PAUL MAS a également déposé les autres marques suivantes : LA FROG ARROGANTE , The wizard of wine , The wizard of Syrah , TOUTOU IVRE , The wizard of the grapes , The wizard of South of France , LES TANNES EN OCCITANIE , ILE LA FORGE , LR Code , MONTAUDE


SARL DOMAINE PAUL MAS, SARL - 5 RUE GLEISIO SAN MARTI, CHATEAU DE CONAS - 34120 - PEZENAS - France - SIREN 422965160


SARL DOMAINE PAUL MAS - 5 RUE GLEISIO SAN MARTI, CHATEAU DE CONAS - 34120 - PEZENAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-10

Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45

Renouvellement sans limitation le 24 août 2011 n°2478306 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-08-24

Inscription le 15 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°662867 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-15

Inscription le 15 février 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°662848 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-15

Boissons Alcooliques (à l'exception des bières) Huile d'Olive.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.