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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE PATTES LOUP
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PATTES LOUP
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PATTES LOUP
DOMAINE PATTES LOUP, SARL

Numéro de dépôt :
4323352
Date de dépôt :
19/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2026
PATTES LOUP de DOMAINE PATTES LOUP

Présentation de la marque PATTES LOUP

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE PATTES LOUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PATTES LOUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE PATTES LOUP domicilié(e) 2 Grande Rue Nicolas Droin - 89800 - COURGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 296 657 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE PATTES LOUP, M. Thomas PICO domicilié(e) 2 RUE Nicolas Droin - 89800 - COURGIS - France.

La marque PATTES LOUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATTES LOUP arrivera à expiration en date du 19 décembre 2026.


DOMAINE PATTES LOUP, SARL - 2 Grande Rue Nicolas Droin - 89800 - COURGIS - France - SIREN 539296657


DOMAINE PATTES LOUP, M. Thomas PICO - 2 RUE Nicolas Droin - 89800 - COURGIS - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.