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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE PATRICK BAUDOUIN
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LE QUART
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE QUART
DOMAINE PATRICK BAUDOUIN SAS

Numéro de dépôt :
3615846
Date de dépôt :
04/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LE QUART de DOMAINE PATRICK BAUDOUIN

Présentation de la marque LE QUART

Déposée le 4 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE PATRICK BAUDOUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE QUART »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE PATRICK BAUDOUIN domicilié(e) PRINCE,49290 CHAUDEFONDS SUR LAYON - 49290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 976 326 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE PATRICK BAUDOUIN domicilié(e) PRINCE,49290 CHAUDEFONDS SUR LAYON - 49290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DOMAINE PATRICK BAUDOUIN a également déposé les autres marques suivantes : EFFUSION , APRES MINUIT


DOMAINE PATRICK BAUDOUIN SAS - PRINCE,49290 CHAUDEFONDS SUR LAYON - 49290 - France - SIREN 420976326


DOMAINE PATRICK BAUDOUIN - PRINCE,49290 CHAUDEFONDS SUR LAYON - 49290 - France


Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02

Inscription le 15 février 2010 - Rejet total n°516110 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-15

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.