Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EFFUSION
DOMAINE PATRICK BAUDOUIN, SAS

Numéro de dépôt :
3994422
Date de dépôt :
01/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/04/2023
EFFUSION de DOMAINE PATRICK BAUDOUIN

Présentation de la marque EFFUSION

Déposée le 1 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE PATRICK BAUDOUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « EFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE PATRICK BAUDOUIN domicilié(e) PRINCE - 49290 - CHAUDEFONDS SUR LAYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE PATRICK BAUDOUIN, M. BAUDOUIN PATRICK domicilié(e) PRINCE - 49290 - CHAUDEFONDS SUR LAYON - France.

La marque EFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3994422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EFFUSION est expirée depuis le 1 avril 2023.

DOMAINE PATRICK BAUDOUIN a également déposé les autres marques suivantes : APRES MINUIT , LE QUART


DOMAINE PATRICK BAUDOUIN, SAS - PRINCE - 49290 - CHAUDEFONDS SUR LAYON - France


DOMAINE PATRICK BAUDOUIN, M. BAUDOUIN PATRICK - PRINCE - 49290 - CHAUDEFONDS SUR LAYON - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.