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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE PATRICK BAUDOUIN
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APRES MINUIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APRES MINUIT
DOMAINE PATRICK BAUDOUIN, SAS

Numéro de dépôt :
3999438
Date de dépôt :
19/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/04/2023
APRES MINUIT de DOMAINE PATRICK BAUDOUIN

Présentation de la marque APRES MINUIT

Déposée le 19 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE PATRICK BAUDOUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « APRES MINUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE PATRICK BAUDOUIN domicilié(e) PRINCE - 49290 - CHAUDEFONDS SUR LAYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE PATRICK BAUDOUIN, M. BAUDOUIN PATRICK domicilié(e) PRINCE - 49290 - CHAUDEFONDS SUR LAYON - France.

La marque APRES MINUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APRES MINUIT est expirée depuis le 19 avril 2023.

DOMAINE PATRICK BAUDOUIN a également déposé les autres marques suivantes : EFFUSION , LE QUART


DOMAINE PATRICK BAUDOUIN, SAS - PRINCE - 49290 - CHAUDEFONDS SUR LAYON - France


DOMAINE PATRICK BAUDOUIN, M. BAUDOUIN PATRICK - PRINCE - 49290 - CHAUDEFONDS SUR LAYON - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.