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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine Pasquet
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L'Organic
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'Organic
Domaine Pasquet, SARL

Numéro de dépôt :
4341830
Date de dépôt :
28/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
L\'Organic de Domaine Pasquet

Présentation de la marque L'Organic

Déposée par voie électronique le 28 février 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine Pasquet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Organic »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine Pasquet domicilié(e) CHEZ FERCHAUD - 16120 - ERAVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 579 343 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DOMAINE PASQUET, M. JEAN PASQUET domicilié(e) CHEZ FERCHAUD - 16120 - ERAVILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Domaine Pasquet a également déposé les autres marques suivantes : Trésors de Famille , La Belle Inconnue , JLP Jean-Luc PASQUET


Domaine Pasquet, SARL - CHEZ FERCHAUD - 16120 - ERAVILLE - France - SIREN 512579343


SARL DOMAINE PASQUET, M. JEAN PASQUET - CHEZ FERCHAUD - 16120 - ERAVILLE - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Inscription le 20 juillet 2018 - Rejet total n°729148 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-20

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.