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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE PASQUET
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JLP Jean-Luc PASQUET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

JLP Jean-Luc PASQUET
SARL DOMAINE PASQUET, Société à responsabilité limitée (Société à associé unique)

Numéro de dépôt :
3083839
Date de dépôt :
20/02/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/02/2031

Présentation de la marque JLP Jean-Luc PASQUET

Déposée le 20 février 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE PASQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JLP Jean-Luc PASQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE PASQUET domicilié(e) 27 Lieu-Dit Chez Ferchaud, Eraville, 16120 BELLEVIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 579 343 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, Mme VINCENT Laura domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin, 33000 BORDEAUX - France.

La marque JLP Jean-Luc PASQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3083839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JLP Jean-Luc PASQUET arrivera à expiration en date du 20 février 2031.

DOMAINE PASQUET a également déposé les autres marques suivantes : L'Organic , Trésors de Famille , La Belle Inconnue


SARL DOMAINE PASQUET, Société à responsabilité limitée (Société à associé unique) - 27 Lieu-Dit Chez Ferchaud, Eraville, 16120 BELLEVIGNE - France - SIREN 512579343


IP SPHERE, Mme VINCENT Laura - 8 cours Maréchal Juin, 33000 BORDEAUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-30

Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2011 n°2460230 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-01-17

Inscription le 26 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°593744 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2012-12-26

Inscription le 13 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758939 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-13

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2020 n°2760238 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-24

Cognac Pineau des charentes Liqueurs Boissons alcooliques apéritives Boissons alcooliques digestives Cocktails Vin de table Vin de pays Jus de raisin Jus de raisin gazéifié Jus de raisin aromatisé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.