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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine Pascaud
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BIERE DU CAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIERE DU CAP
Domaine Pascaud, SARL

Numéro de dépôt :
3944010
Date de dépôt :
05/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/09/2022
BIERE DU CAP de Domaine Pascaud

Présentation de la marque BIERE DU CAP

Déposée le 5 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine Pascaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BIERE DU CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine Pascaud domicilié(e) Brasserie du Mascaret, Lieu dit Pascaud - 33410 - Rions - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine Pascaud, M. Fabrice Rivière domicilié(e) Brasserie du Mascaret, Lieu dit Pascaud - 33410 - Rions - France.

La marque BIERE DU CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIERE DU CAP est expirée depuis le 5 septembre 2022.

Domaine Pascaud a également déposé les autres marques suivantes : Bière Artisanale Mascaret


Domaine Pascaud, SARL - Brasserie du Mascaret, Lieu dit Pascaud - 33410 - Rions - France


Domaine Pascaud, M. Fabrice Rivière - Brasserie du Mascaret, Lieu dit Pascaud - 33410 - Rions - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.