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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine Pascaud
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Bière Artisanale Mascaret
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bière Artisanale Mascaret
Domaine Pascaud, SARL

Numéro de dépôt :
3781878
Date de dépôt :
15/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2020
Bière Artisanale Mascaret de Domaine Pascaud

Présentation de la marque Bière Artisanale Mascaret

Déposée le 15 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine Pascaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bière Artisanale Mascaret » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine Pascaud domicilié(e) Lieu dit Pascaud RD 10 - 33410 - RIONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine Pascaud domicilié(e) Lieu dit Pascaud RD 10 - 33410 - RIONS - France.

La marque Bière Artisanale Mascaret a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781878.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bière Artisanale Mascaret est expirée depuis le 15 novembre 2020.

Domaine Pascaud a également déposé les autres marques suivantes : BIERE DU CAP


Domaine Pascaud, SARL - Lieu dit Pascaud RD 10 - 33410 - RIONS - France


Domaine Pascaud - Lieu dit Pascaud RD 10 - 33410 - RIONS - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; l'ensemble de ces produits étant de fabrication artisanale.