Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Domaine Pagnon
/
Domaine Pagnon
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine Pagnon
Domaine Pagnon

Numéro de dépôt :
4457460
Date de dépôt :
31/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2028
Domaine Pagnon de Domaine Pagnon

Présentation de la marque Domaine Pagnon

Déposée par voie électronique le 31 mai 2018 par Domaine Pagnon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine Pagnon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-25 du 22 juin 2018.

Le déposant est Domaine Pagnon domicilié(e) 3 rue du Roussillon - 66440 - TORREILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine Pagnon, Monsieur Pierre Pagnon domicilié(e) 3 rue du Roussilon - 66440 - Torreilles - France.

La marque Domaine Pagnon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4457460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Pagnon arrivera à expiration en date du 31 mai 2028.

Domaine Pagnon a également déposé les autres marques suivantes : dp


Domaine Pagnon - 3 rue du Roussillon - 66440 - TORREILLES - France


Domaine Pagnon, Monsieur Pierre Pagnon - 3 rue du Roussilon - 66440 - Torreilles - France


Publication - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Huiles à usage alimentaire ;

Vinaigre ;

Jus de fruits ;

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.