Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE OSTERTAG
SCEA DOMAINE OSTERTAG

Numéro de dépôt :
4380790
Date de dépôt :
02/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/08/2027
DOMAINE OSTERTAG de DOMAINE OSTERTAG

Présentation de la marque DOMAINE OSTERTAG

Déposée par voie électronique le 2 août 2017 par DOMAINE OSTERTAGTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE OSTERTAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-34 du 25 août 2017.

Le déposant est DOMAINE OSTERTAGTODO domicilié(e) 87 rue finkwiller - 67680 - Epfig - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DOMAINE OSTERTAG, André OSTERTAG domicilié(e) 87 rue Finkwiller - 67680 - Epfig - France.

La marque DOMAINE OSTERTAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4380790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE OSTERTAG arrivera à expiration en date du 2 août 2027.


SCEA DOMAINE OSTERTAG - 87 rue finkwiller - 67680 - Epfig - France


SCEA DOMAINE OSTERTAG, André OSTERTAG - 87 rue Finkwiller - 67680 - Epfig - France


Publication - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.