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Marques déposées par la société DOMAINE OLLIER-TAILLEFER
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DOMAINE OLLIER-TAILLEFER
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE OLLIER-TAILLEFER
DOMAINE OLLIER-TAILLEFER, GAEC

Numéro de dépôt :
3701537
Date de dépôt :
28/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2019
DOMAINE OLLIER-TAILLEFER de DOMAINE OLLIER-TAILLEFER

Présentation de la marque DOMAINE OLLIER-TAILLEFER

Déposée le 28 décembre 2009 par la société DOMAINE OLLIER-TAILLEFER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE OLLIER-TAILLEFER »

Le déposant est la société DOMAINE OLLIER-TAILLEFER domicilié(e) 1 route de Gabian - 34320 - FOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 636 764 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE OLLIER-TAILLEFER domicilié(e) 1 route de Gabian - 34320 - FOS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE OLLIER-TAILLEFER est expirée depuis le 28 décembre 2019.

DOMAINE OLLIER-TAILLEFER a également déposé les autres marques suivantes : GARRIGAE


DOMAINE OLLIER-TAILLEFER, GAEC - 1 route de Gabian - 34320 - FOS - France - SIREN 379636764


DOMAINE OLLIER-TAILLEFER - 1 route de Gabian - 34320 - FOS - France


Publication - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Enregistrement avec modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Inscription le 12 janvier 2011 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°539864 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-12

Inscription le 19 juillet 2011 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°553759 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-19

Digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins de pays, vins d'appellation d'origine.