Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OR OLGA RAFFAULT
DOMAINE OLGA RAFFAULT, SARL

Numéro de dépôt :
4043428
Date de dépôt :
29/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/10/2023
OR OLGA RAFFAULT de DOMAINE OLGA RAFFAULT

Présentation de la marque OR OLGA RAFFAULT

Déposée par voie électronique le 29 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE OLGA RAFFAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OR OLGA RAFFAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE OLGA RAFFAULT domicilié(e) 1 RUE DES CAILLIS - 37420 - SAVIGNY EN VERON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE OLGA RAFFAULT, Mme. SYLVIE CLEDAT de la VIGERIE domicilié(e) 1 RUE DES CAILLIS - 37420 - SAVIGNY EN VERON - France.

La marque OR OLGA RAFFAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043428.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OR OLGA RAFFAULT est expirée depuis le 29 octobre 2023.


DOMAINE OLGA RAFFAULT, SARL - 1 RUE DES CAILLIS - 37420 - SAVIGNY EN VERON - France


DOMAINE OLGA RAFFAULT, Mme. SYLVIE CLEDAT de la VIGERIE - 1 RUE DES CAILLIS - 37420 - SAVIGNY EN VERON - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Vins.