Marque enregistrée - Marque en vigueur

Grand Parc de Rambouillet
Domaine National de CHAMBORD

Numéro de dépôt :
4551789
Date de dépôt :
14/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/05/2029
Grand Parc de Rambouillet de Domaine National de CHAMBORD

Présentation de la marque Grand Parc de Rambouillet

Déposée par voie électronique le 14 mai 2019 par Domaine National de CHAMBORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Grand Parc de Rambouillet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-23 du 7 juin 2019.

Le déposant est Domaine National de CHAMBORD domicilié(e) Château de CHAMBORD - 41250 - CHAMBORD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Avocat, Monsieur Eric CHAUPITRE domicilié(e) 6 rue de laborde - 75008 - Paris - France.

La marque Grand Parc de Rambouillet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4551789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grand Parc de Rambouillet arrivera à expiration en date du 14 mai 2029.

Domaine National de CHAMBORD a également déposé les autres marques suivantes : LA SOURCE DE CHAMBORD , CHÂTEAU DE CHAMBORD , FORÊT DE CHAMBORD , DOMAINE DE CHAMBORD , Brâme de Rambouillet , CLOS DE CHAMBORD , FORET DE CHAMBORD , F , FORÊT DE CHAMBORD ,


Domaine National de CHAMBORD - Château de CHAMBORD - 41250 - CHAMBORD - France


Avocat, Monsieur Eric CHAUPITRE - 6 rue de laborde - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36

Bougies pour l'éclairage ; bois de feu ;

Coutellerie ; fourchettes ; cuillers ;

Armes à feu ; munitions et projectiles ;

Bijouterie ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; livres ; dessins ;

Cuir ; peaux d'animaux ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ;

Bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles de cuisine ; porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; linge de maison ;

Vêtements ; chaussettes ;

Jeux ; jouets ; figurines [jouets] ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; confitures ; salaisons ; conserves de viande ; conserves de poisson ;

Pâtisseries ; confiserie ; miel ; biscuits ; gâteaux ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; sirops pour boissons ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; service de gestion informatisée de fichiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; mise à disposition de forums en ligne ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers.