Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE NATIONAL DE CHAMBORD
DOMAINE NATIONAL DE CHAMBORD, Etablissement Public Industriel et Commercial

Numéro de dépôt :
3978101
Date de dépôt :
22/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/01/2023
DOMAINE NATIONAL DE CHAMBORD de DOMAINE NATIONAL DE CHAMBORD

Présentation de la marque DOMAINE NATIONAL DE CHAMBORD

Déposée le 22 janvier 2013 par DOMAINE NATIONAL DE CHAMBORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMAINE NATIONAL DE CHAMBORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est DOMAINE NATIONAL DE CHAMBORD, Etablissement Public Industriel et Commercial domicilié(e) Château de CHAMBORD - 41250 - CHAMBORD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Eric CHAUPITRE, M. CHAUPITRE Eric domicilié(e) 6 rue de Laborde - 75008 - PARIS - France.

La marque DOMAINE NATIONAL DE CHAMBORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 19 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE NATIONAL DE CHAMBORD est expirée depuis le 22 janvier 2023.

DOMAINE NATIONAL DE CHAMBORD a également déposé les autres marques suivantes : LA SOURCE DE CHAMBORD , CHÂTEAU DE CHAMBORD , FORÊT DE CHAMBORD , DOMAINE DE CHAMBORD , Brâme de Rambouillet , CLOS DE CHAMBORD , FORET DE CHAMBORD , F , FORÊT DE CHAMBORD ,


DOMAINE NATIONAL DE CHAMBORD, Etablissement Public Industriel et Commercial - Château de CHAMBORD - 41250 - CHAMBORD - France


Maître Eric CHAUPITRE, M. CHAUPITRE Eric - 6 rue de Laborde - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; trottinettes ; raquettes.