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Marques déposées par Domaine National de CHAMBORD
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Domaine de Rambouillet
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine de Rambouillet
Domaine National de CHAMBORD

Numéro de dépôt :
4551788
Date de dépôt :
14/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/05/2029
Domaine de Rambouillet de Domaine National de CHAMBORD

Présentation de la marque Domaine de Rambouillet

Déposée par voie électronique le 14 mai 2019 par Domaine National de CHAMBORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine de Rambouillet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-23 du 7 juin 2019.

Le déposant est Domaine National de CHAMBORD domicilié(e) Château de CHAMBORD - 41250 - CHAMBORD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocat, Monsieur eric chaupitre domicilié(e) 6 rue de Laborde 75008 PARIS - 75008 - PARIS 08 - France.

La marque Domaine de Rambouillet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4551788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 08 13 14 16 18 19 20 21 24 25 28 29 30 31 32 35 38 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Rambouillet arrivera à expiration en date du 14 mai 2029.

Domaine National de CHAMBORD a également déposé les autres marques suivantes : LA SOURCE DE CHAMBORD , CHÂTEAU DE CHAMBORD , FORÊT DE CHAMBORD , DOMAINE DE CHAMBORD , Brâme de Rambouillet , CLOS DE CHAMBORD , FORET DE CHAMBORD , F , FORÊT DE CHAMBORD ,


Domaine National de CHAMBORD - Château de CHAMBORD - 41250 - CHAMBORD - France


Cabinet d'Avocat, Monsieur eric chaupitre - 6 rue de Laborde 75008 PARIS - 75008 - PARIS 08 - France


Publication - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36

Bougies pour l'éclairage ; bois de feu ;

Coutellerie ; fourchettes ; cuillers ;

Armes à feu ; munitions et projectiles ; étuis pour fusils ;

Porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; boîtes en papier ou en carton ; cartes ; livres ; journaux ; objets d'art lithographiés ; dessins ; instruments de dessin ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Cuir ; peaux d'animaux ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ;

Bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ;

Ustensiles de cuisine ; porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Linge de lit ; linge de maison ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ;

Jeux ; jouets ; jeux de cartes ; figurines [jouets] ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits secs ; légumes conservés ; confitures ; salaisons ; conserves de viande ; conserves de poisson ;

Pâtisseries ; confiserie ; miel ; sandwiches ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; sirops pour boissons ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; comptabilité ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications téléphoniques ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences d'informations (nouvelles) ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; location de décors de spectacles ; organisation et conduite de colloques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers.