Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHÂTEAU DE CHAMBORD
Domaine National de CHAMBORD, Etablissement public national industriel et commercial

Numéro de dépôt :
4332462
Date de dépôt :
19/01/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/01/2027
CHÂTEAU DE CHAMBORD de Domaine National de CHAMBORD

Présentation de la marque CHÂTEAU DE CHAMBORD

Déposée le 19 janvier 2017 par la société Domaine National de CHAMBORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHÂTEAU DE CHAMBORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est la société Domaine National de CHAMBORD domicilié(e) Château de CHAMBORD - 41250 - CHAMBORD - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 258 596 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHAUPITRE Eric domicilié(e) 6 RUE de Laborde - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CHÂTEAU DE CHAMBORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4332462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU DE CHAMBORD arrivera à expiration en date du 19 janvier 2027.

Domaine National de CHAMBORD a également déposé les autres marques suivantes : LA SOURCE DE CHAMBORD , CHÂTEAU DE CHAMBORD , FORÊT DE CHAMBORD , DOMAINE DE CHAMBORD , Brâme de Rambouillet , CLOS DE CHAMBORD , FORET DE CHAMBORD , F , FORÊT DE CHAMBORD ,


Domaine National de CHAMBORD, Etablissement public national industriel et commercial - Château de CHAMBORD - 41250 - CHAMBORD - France - SIREN 483258596


M. CHAUPITRE Eric - 6 RUE de Laborde - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets.