Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU DE CHAMBORD
DOMAINE NATIONAL DE CHAMBORD, Etablissement Public Industriel et Commercial

Numéro de dépôt :
3980815
Date de dépôt :
04/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/02/2023
CHÂTEAU DE CHAMBORD de DOMAINE NATIONAL DE CHAMBORD

Présentation de la marque CHÂTEAU DE CHAMBORD

Déposée le 4 février 2013 par DOMAINE NATIONAL DE CHAMBORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHÂTEAU DE CHAMBORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est DOMAINE NATIONAL DE CHAMBORD, Etablissement Public Industriel et Commercial domicilié(e) Château de CHAMBORD - 41250 - CHAMBORD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Eric CHAUPITRE, M. CHAUPITRE Eric domicilié(e) 6 rue de Laborde - 75008 - PARIS - France.

La marque CHÂTEAU DE CHAMBORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU DE CHAMBORD est expirée depuis le 4 février 2023.

DOMAINE NATIONAL DE CHAMBORD a également déposé les autres marques suivantes : LA SOURCE DE CHAMBORD , CHÂTEAU DE CHAMBORD , FORÊT DE CHAMBORD , DOMAINE DE CHAMBORD , Brâme de Rambouillet , CLOS DE CHAMBORD , FORET DE CHAMBORD , F , FORÊT DE CHAMBORD ,


DOMAINE NATIONAL DE CHAMBORD, Etablissement Public Industriel et Commercial - Château de CHAMBORD - 41250 - CHAMBORD - France


Maître Eric CHAUPITRE, M. CHAUPITRE Eric - 6 rue de Laborde - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.