Marque enregistrée - Marque en vigueur

PÉRÉGRINATIONS
Domaine MOREAU et FILLE, SCEV

Numéro de dépôt :
4308076
Date de dépôt :
18/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/10/2026
PÉRÉGRINATIONS de Domaine MOREAU et FILLE

Présentation de la marque PÉRÉGRINATIONS

Déposée par voie électronique le 18 octobre 2016 par la société Domaine MOREAU et FILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PÉRÉGRINATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est la société Domaine MOREAU et FILLE domicilié(e) 1 route de Lichères - 89310 - POILLY sur SEREIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 217 371 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Eléonore MOREAU domicilié(e) 1 Route de Lichères - 89310 - POILLY-SUR-SEREIN - France.

La marque PÉRÉGRINATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PÉRÉGRINATIONS arrivera à expiration en date du 18 octobre 2026.

Domaine MOREAU et FILLE a également déposé les autres marques suivantes : Eléonore Moreau


Domaine MOREAU et FILLE, SCEV - 1 route de Lichères - 89310 - POILLY sur SEREIN - France - SIREN 381217371


Mme. Eléonore MOREAU - 1 Route de Lichères - 89310 - POILLY-SUR-SEREIN - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée .