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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE MONTARIOL DEGROOTE
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DOMAINE GALETIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE GALETIS
DOMAINE MONTARIOL DEGROOTE, SAS

Numéro de dépôt :
3835864
Date de dépôt :
31/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2021
DOMAINE GALETIS de DOMAINE MONTARIOL DEGROOTE

Présentation de la marque DOMAINE GALETIS

Déposée le 31 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE MONTARIOL DEGROOTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE GALETIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE MONTARIOL DEGROOTE domicilié(e) DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 390 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE MONTARIOL DEGROOTE domicilié(e) DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France.

La marque DOMAINE GALETIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE GALETIS est expirée depuis le 31 mai 2021.

DOMAINE MONTARIOL DEGROOTE a également déposé les autres marques suivantes : LES GRANDES COMBES , CHATELAIN LAFFEREN , CYRICE , FLORES DE GALETIS , Chaton Le Grand , Chapeau Lalande , L'éclat de perles , BARON THOMAS , GILLES BENOIT , CAVALCADE DE LAFFEREN


DOMAINE MONTARIOL DEGROOTE, SAS - DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France - SIREN 422390211


DOMAINE MONTARIOL DEGROOTE - DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement avec modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins de pays, vins d'appellation d'origine.