Marque enregistrée - Marque en vigueur

Chaton GRAND MATOU
Domaine Montariol Degroote, sas

Numéro de dépôt :
4126481
Date de dépôt :
16/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2024
Chaton GRAND MATOU de Domaine Montariol Degroote

Présentation de la marque Chaton GRAND MATOU

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaine Montariol Degroote auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Chaton GRAND MATOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaine Montariol Degroote domicilié(e) Domaine de la Grangette - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 390 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine Montariol Degroote, Mme. nathalie agar domicilié(e) Domaine de la Grangette - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France.

La marque Chaton GRAND MATOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4126481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chaton GRAND MATOU arrivera à expiration en date du 16 octobre 2024.

Domaine Montariol Degroote a également déposé les autres marques suivantes : LES GRANDES COMBES , CHATELAIN LAFFEREN , CYRICE , FLORES DE GALETIS , Chaton Le Grand , Chapeau Lalande , L'éclat de perles , BARON THOMAS , GILLES BENOIT , DOMAINE GALETIS


Domaine Montariol Degroote, sas - Domaine de la Grangette - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France - SIREN 422390211


Domaine Montariol Degroote, Mme. nathalie agar - Domaine de la Grangette - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.