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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaine Montariol Degroote
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Chapeau Lalande
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chapeau Lalande
Domaine Montariol Degroote, sas

Numéro de dépôt :
4121754
Date de dépôt :
30/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/09/2024
Chapeau Lalande de Domaine Montariol Degroote

Présentation de la marque Chapeau Lalande

Déposée le 30 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaine Montariol Degroote auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Chapeau Lalande » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaine Montariol Degroote domicilié(e) Domaine de la Grangette - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 390 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine Montariol Degroote, Mme agar nathalie domicilié(e) Domaine de la Grangette - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France.

La marque Chapeau Lalande a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4121754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chapeau Lalande est expirée depuis le 30 septembre 2024.

Domaine Montariol Degroote a également déposé les autres marques suivantes : LES GRANDES COMBES , CHATELAIN LAFFEREN , CYRICE , FLORES DE GALETIS , Chaton Le Grand , L'éclat de perles , BARON THOMAS , GILLES BENOIT , DOMAINE GALETIS , CAVALCADE DE LAFFEREN


Domaine Montariol Degroote, sas - Domaine de la Grangette - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France - SIREN 422390211


Domaine Montariol Degroote, Mme agar nathalie - Domaine de la Grangette - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Vins d'appellation d'origine contrôlée “ Lalande de Pomerol ”.