Marque expirée - Marque en non vigueur

ON CHATEAU MONTANA
Domaine MONTANA S.C.E.A.

Numéro de dépôt :
3383031
Date de dépôt :
30/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
30/09/2015
ON CHATEAU MONTANA de Domaine MONTANA

Présentation de la marque ON CHATEAU MONTANA

Déposée le 30 septembre 2005 par Domaine MONTANATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ON CHATEAU MONTANA »

Le déposant est Domaine MONTANATODO domicilié(e) Route de Saint-Jean-Lasseille,66300 BANYULS DELS ASPRES - 66300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 397 925 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAUREL Patrick domicilié(e) Mas Vidalou,66300 BANYULS DELS ASPRES - 66300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ON CHATEAU MONTANA est expirée depuis le 30 septembre 2015.

Domaine MONTANA a également déposé les autres marques suivantes : L'AUTRE BLANC , COLLINES DES ASPRES , DIALOGUE MONTANA , L'ASTRE NOIR , La Fontaine des Demoiselles VIN DE PAYS CATALAN 2001 PRODUIT DE FRANCE MIS EN BOUTEILLE AU DOMAINE MONTANA PATRICK SAURE PROPRIÉTAIRE 66300 RANYULS-DELS-ASPRES FRANCE 12,5% vol. 750 ml CREATION , EXPRESSION CHATEAU MONTANA , LA SOIF DES HOMMES Montana , SP CHATEAU MONTANA , INIMITABLE CHATEAU MONTANA , L'ASTRE BLANC MONTANA


Domaine MONTANA S.C.E.A. - Route de Saint-Jean-Lasseille,66300 BANYULS DELS ASPRES - 66300 - France - SIREN 408397925


SAUREL Patrick - Mas Vidalou,66300 BANYULS DELS ASPRES - 66300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-09

Publication - Publication le 4 nov. 2005 au BOPI 2005-44

A.O.C. Côtes du Roussillon.