Marque expirée - Marque en non vigueur

LE SWEET DE MONTANA AOC RIVESALTES, grenat
SCEA DOMAINE MONTANA, SCEA

Numéro de dépôt :
3657499
Date de dépôt :
16/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
16/06/2019
LE SWEET DE MONTANA AOC RIVESALTES, grenat de DOMAINE MONTANA

Présentation de la marque LE SWEET DE MONTANA AOC RIVESALTES, grenat

Déposée le 16 juin 2009 par DOMAINE MONTANATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « LE SWEET DE MONTANA AOC RIVESALTES, grenat »

Le déposant est DOMAINE MONTANATODO domicilié(e) 2 rue de Saint-Jean-Lasseille - 66300 - BANYULS D.A. - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 397 925 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DOMAINE MONTANA domicilié(e) 2 rue de Saint-Jean-Lasseille - 66300 - BANYULS D.A. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SWEET DE MONTANA AOC RIVESALTES, grenat est expirée depuis le 16 juin 2019.

DOMAINE MONTANA a également déposé les autres marques suivantes : L'AUTRE BLANC , ON CHATEAU MONTANA , COLLINES DES ASPRES , DIALOGUE MONTANA , L'ASTRE NOIR , La Fontaine des Demoiselles VIN DE PAYS CATALAN 2001 PRODUIT DE FRANCE MIS EN BOUTEILLE AU DOMAINE MONTANA PATRICK SAURE PROPRIÉTAIRE 66300 RANYULS-DELS-ASPRES FRANCE 12,5% vol. 750 ml CREATION , EXPRESSION CHATEAU MONTANA , LA SOIF DES HOMMES Montana , SP CHATEAU MONTANA , INIMITABLE CHATEAU MONTANA


SCEA DOMAINE MONTANA, SCEA - 2 rue de Saint-Jean-Lasseille - 66300 - BANYULS D.A. - France - SIREN 408397925


SCEA DOMAINE MONTANA - 2 rue de Saint-Jean-Lasseille - 66300 - BANYULS D.A. - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine “ Rivesaltes Grenat ”.