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Marques déposées par DOMAINE MONTANATODO
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La Fontaine des Demoiselles VIN DE PAYS CATALAN 2001 PRODUIT DE FRANCE MIS EN BOUTEILLE AU DOMAINE MONTANA PATRICK SAURE PROPRIÉTAIRE 66300 RANYULS-DELS-ASPRES FRANCE 12,5% vol. 750 ml CREATION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

La Fontaine des Demoiselles VIN DE PAYS CATALAN 2001 PRODUIT DE FRANCE MIS EN BOUTEILLE AU DOMAINE MONTANA PATRICK SAURE PROPRIÉTAIRE 66300 RANYULS-DELS-ASPRES FRANCE 12,5% vol. 750 ml CREATION
SCEA DOMAINE MONTANA, SCEA

Numéro de dépôt :
3162484
Date de dépôt :
02/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
02/05/2022
La Fontaine des Demoiselles VIN DE PAYS CATALAN 2001 PRODUIT DE FRANCE MIS EN BOUTEILLE AU DOMAINE MONTANA PATRICK SAURE PROPRIÉTAIRE 66300 RANYULS-DELS-ASPRES FRANCE 12,5% vol. 750 ml CREATION de DOMAINE MONTANA

Présentation de la marque La Fontaine des Demoiselles VIN DE PAYS CATALAN 2001 PRODUIT DE FRANCE MIS EN BOUTEILLE AU DOMAINE MONTANA PATRICK SAURE PROPRIÉTAIRE 66300 RANYULS-DELS-ASPRES FRANCE 12,5% vol. 750 ml CREATION

Déposée le 2 mai 2002 par DOMAINE MONTANATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « La Fontaine des Demoiselles VIN DE PAYS CATALAN 2001 PRODUIT DE FRANCE MIS EN BOUTEILLE AU DOMAINE MONTANA PATRICK SAURE PROPRIÉTAIRE 66300 RANYULS-DELS-ASPRES FRANCE 12,5% vol. 750 ml CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-23 du 7 juin 2002.

Le déposant est DOMAINE MONTANATODO domicilié(e) Rte de SAINT-JEAN-LOSSEILLE - 66300 - BANYULS DELS ASPRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 397 925 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Domaine Montana domicilié(e) Rte de ST Jean Losseille - 66300 - BANYULS DELS ASPRES - France.

La marque La Fontaine des Demoiselles VIN DE PAYS CATALAN 2001 PRODUIT DE FRANCE MIS EN BOUTEILLE AU DOMAINE MONTANA PATRICK SAURE PROPRIÉTAIRE 66300 RANYULS-DELS-ASPRES FRANCE 12,5% vol. 750 ml CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Fontaine des Demoiselles VIN DE PAYS CATALAN 2001 PRODUIT DE FRANCE MIS EN BOUTEILLE AU DOMAINE MONTANA PATRICK SAURE PROPRIÉTAIRE 66300 RANYULS-DELS-ASPRES FRANCE 12,5% vol. 750 ml CREATION est expirée depuis le 2 mai 2022.

DOMAINE MONTANA a également déposé les autres marques suivantes : L'AUTRE BLANC , ON CHATEAU MONTANA , COLLINES DES ASPRES , DIALOGUE MONTANA , L'ASTRE NOIR , EXPRESSION CHATEAU MONTANA , LA SOIF DES HOMMES Montana , SP CHATEAU MONTANA , INIMITABLE CHATEAU MONTANA , L'ASTRE BLANC MONTANA


SCEA DOMAINE MONTANA, SCEA - Rte de SAINT-JEAN-LOSSEILLE - 66300 - BANYULS DELS ASPRES - France - SIREN 408397925


SCEA Domaine Montana - Rte de ST Jean Losseille - 66300 - BANYULS DELS ASPRES - France


Inscription le 4 novembre 2002 - retrait partiel n°358363 - Publication au BOPI 2002-11-04

Inscription le 18 novembre 2002 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°359295 - Publication au BOPI 2002-11-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-41

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

Renouvellement avec limitation le 7 mai 2012 n°2498674 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-05-07

Vins du Pays Catalan.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.