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Marques déposées par Domaine MONTANATODO
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EXPRESSION CHATEAU MONTANA
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EXPRESSION CHATEAU MONTANA
Domaine MONTANA S.C.E.A.

Numéro de dépôt :
3329468
Date de dépôt :
14/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
EXPRESSION CHATEAU MONTANA de Domaine MONTANA

Présentation de la marque EXPRESSION CHATEAU MONTANA

Déposée le 14 décembre 2004 par Domaine MONTANATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « EXPRESSION CHATEAU MONTANA »

Le déposant est Domaine MONTANATODO domicilié(e) Route de Saint-Jean-Lasseille,66300 BANYULS DELS ASPRES - 66300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 397 925 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAUREL Patrick domicilié(e) Mas Vidalou,66300 BANYULS DELS ASPRES - 66300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Domaine MONTANA a également déposé les autres marques suivantes : L'AUTRE BLANC , ON CHATEAU MONTANA , COLLINES DES ASPRES , DIALOGUE MONTANA , L'ASTRE NOIR , La Fontaine des Demoiselles VIN DE PAYS CATALAN 2001 PRODUIT DE FRANCE MIS EN BOUTEILLE AU DOMAINE MONTANA PATRICK SAURE PROPRIÉTAIRE 66300 RANYULS-DELS-ASPRES FRANCE 12,5% vol. 750 ml CREATION , LA SOIF DES HOMMES Montana , SP CHATEAU MONTANA , INIMITABLE CHATEAU MONTANA , L'ASTRE BLANC MONTANA


Domaine MONTANA S.C.E.A. - Route de Saint-Jean-Lasseille,66300 BANYULS DELS ASPRES - 66300 - France - SIREN 407397925


SAUREL Patrick - Mas Vidalou,66300 BANYULS DELS ASPRES - 66300 - France


Inscription le 26 septembre 2005 - Rejet total n°418610 - Publication au BOPI 2005-09-26

Publication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03

Vins d'appellation d'origine.