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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE MODAT
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Domaine Modat
Marque expirée - Marque en non vigueur

Domaine Modat
DOMAINE MODAT, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3676970
Date de dépôt :
17/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/09/2019
Domaine Modat de DOMAINE MODAT

Présentation de la marque Domaine Modat

Déposée par voie électronique le 17 septembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE MODAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine Modat »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE MODAT domicilié(e) 21 rue du Levant - 66450 - POLLESTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 708 440 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Modat est expirée depuis le 17 septembre 2019.

DOMAINE MODAT a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Modat Les Lucioles , Comme Avant , D + M)2 , sans plus attendre , Saint-Martin , le plus joli , rosa, rosae, rosé


DOMAINE MODAT, Société à responsabilité limitée - 21 rue du Levant - 66450 - POLLESTRES - France - SIREN 501708440


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée Domaine Modat.