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Marques déposées par DOMAINE MICHELAS ST JEMMS
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TERRES D ARCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRES D ARCE
DOMAINE MICHELAS ST JEMMS

Numéro de dépôt :
4465166
Date de dépôt :
28/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/06/2028
TERRES D ARCE de DOMAINE MICHELAS ST JEMMS

Présentation de la marque TERRES D ARCE

Déposée par voie électronique le 28 juin 2018 par DOMAINE MICHELAS ST JEMMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRES D ARCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-29 du 20 juillet 2018.

Le déposant est DOMAINE MICHELAS ST JEMMS domicilié(e) 557 ROUTE DE BELLEVUE - 26600 - MERCUROL VEAUNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame SYLVIE CHEVROL MICHELAS domicilié(e) 557 ROUTE DE BELLEVUE - 26600 - MERCUROL VEAUNES - France.

La marque TERRES D ARCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4465166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES D ARCE arrivera à expiration en date du 28 juin 2028.


DOMAINE MICHELAS ST JEMMS - 557 ROUTE DE BELLEVUE - 26600 - MERCUROL VEAUNES - France


Madame SYLVIE CHEVROL MICHELAS - 557 ROUTE DE BELLEVUE - 26600 - MERCUROL VEAUNES - France


Publication - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.