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Marques déposées par la société Domaine Michel Magnien
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Domaine Magnien
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine Magnien
Domaine Michel Magnien, SCEV

Numéro de dépôt :
4269299
Date de dépôt :
02/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/05/2026
Domaine Magnien de Domaine Michel Magnien

Présentation de la marque Domaine Magnien

Déposée le 2 mai 2016 par la société Domaine Michel Magnien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine Magnien » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est la société Domaine Michel Magnien domicilié(e) 4 RUE RIBORDOT - 21220 - MOREY-SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 882 644 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEV Domaine Michel Magnien, M. Magnien Frédéric domicilié(e) 4 RUE RIBORDOT - 21220 - MOREY-SAINT-DENIS - France.

La marque Domaine Magnien a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Magnien arrivera à expiration en date du 2 mai 2026.

Domaine Michel Magnien a également déposé les autres marques suivantes : Climats d'Or


Domaine Michel Magnien, SCEV - 4 RUE RIBORDOT - 21220 - MOREY-SAINT-DENIS - France - SIREN 417882644


SCEV Domaine Michel Magnien, M. Magnien Frédéric - 4 RUE RIBORDOT - 21220 - MOREY-SAINT-DENIS - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins d'indication géographique protégée.