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Marques déposées par la société Domaine Michel Magnien
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Climats d'Or
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Climats d'Or
Domaine Michel Magnien, SCEV

Numéro de dépôt :
4284493
Date de dépôt :
01/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/07/2026
Climats d\'Or de Domaine Michel Magnien

Présentation de la marque Climats d'Or

Déposée le 1 juillet 2016 par la société Domaine Michel Magnien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Climats d'Or » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est la société Domaine Michel Magnien domicilié(e) 4 rue Ribordot - 21220 - MOREY-SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 882 644 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEV Domaine Michel Magnien, M. Magnien Frédéric domicilié(e) 4 RUE RIBORDOT - 21220 - MOREY-SAINT-DENIS - France.

La marque Climats d'Or a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4284493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Climats d'Or arrivera à expiration en date du 1 juillet 2026.

Domaine Michel Magnien a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Magnien


Domaine Michel Magnien, SCEV - 4 rue Ribordot - 21220 - MOREY-SAINT-DENIS - France - SIREN 417882644


SCEV Domaine Michel Magnien, M. Magnien Frédéric - 4 RUE RIBORDOT - 21220 - MOREY-SAINT-DENIS - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Inscription le 14 septembre 2016 - Retrait partiel n°680713 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14

Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.