DOMAINE DE LA DAYSSE
Présentation de la marque DOMAINE DE LA DAYSSE
Déposée le 30 septembre 1988 par DOMAINE MEFFRE Jack & filsTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE LA DAYSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE LA DAYSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1492260.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DE LA DAYSSE arrivera à expiration en date du 30 septembre 2028.
Renouvellement sans limitation le 3 juin 2008 n°2374791 - Publication au BOPI 2008-06-03
Inscription le 21 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°265200 - Publication au BOPI 1998-10-21
Renouvellement sans limitation n°2127445 - Publication au BOPI 1998-46
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2018 n°2681026 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-05-11