Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DMAINE MAURICE SCHOECH
DOMAINE MAURICE SCHOECH ET FILS (GAEC)

Numéro de dépôt :
3100464
Date de dépôt :
16/05/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/05/2011
DMAINE MAURICE SCHOECH de DOMAINE MAURICE SCHOECH ET FILS (GAEC

Présentation de la marque DMAINE MAURICE SCHOECH

Déposée le 16 mai 2001 par la société DOMAINE MAURICE SCHOECH ET FILS (GAEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DMAINE MAURICE SCHOECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-25 du 22 juin 2001.

Le déposant est la société DOMAINE MAURICE SCHOECH ET FILS (GAEC domicilié(e) 4 ROUTE DE KIENTZHEIM, 68770 AMMERSCHWIHR - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 360 993 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE MAURICE SCHOECH - France.

La marque DMAINE MAURICE SCHOECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3100464.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DMAINE MAURICE SCHOECH est expirée depuis le 16 mai 2011.

DOMAINE MAURICE SCHOECH ET FILS (GAEC a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE MAURICE SCHOECH , CLOS DES PRUNELLIERS , HARMONIE “ R ” , SM DOMAINE MAURICE SCHOECH


DOMAINE MAURICE SCHOECH ET FILS (GAEC) - 4 ROUTE DE KIENTZHEIM, 68770 AMMERSCHWIHR - France - SIREN 379360993


DOMAINE MAURICE SCHOECH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-42

Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénomée : DOMAINE MAURICE SCHOECH.