Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société DOMAINE MAURICE SCHOECH ET FILS (GAEC
/
CLOS DES PRUNELLIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DES PRUNELLIERS
DOMAINE MAURICE SCHOECH ET FILS (GAEC)

Numéro de dépôt :
3100449
Date de dépôt :
16/05/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/05/2011

Présentation de la marque CLOS DES PRUNELLIERS

Déposée le 16 mai 2001 par la société DOMAINE MAURICE SCHOECH ET FILS (GAEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLOS DES PRUNELLIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-25 du 22 juin 2001.

Le déposant est la société DOMAINE MAURICE SCHOECH ET FILS (GAEC domicilié(e) 4, ROUTE DE KIENTZHEIM, 68770 AMMERSCHWIHR - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 360 993 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE MAURICE SCHOECH - France.

La marque CLOS DES PRUNELLIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3100449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DES PRUNELLIERS est expirée depuis le 16 mai 2011.

DOMAINE MAURICE SCHOECH ET FILS (GAEC a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE MAURICE SCHOECH , DMAINE MAURICE SCHOECH , HARMONIE “ R ” , SM DOMAINE MAURICE SCHOECH


DOMAINE MAURICE SCHOECH ET FILS (GAEC) - 4, ROUTE DE KIENTZHEIM, 68770 AMMERSCHWIHR - France - SIREN 379360993


DOMAINE MAURICE SCHOECH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-42

Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25

Vins d'appellation d'origlne controlée provenant de l'exploitation exactement dénomée : clos des prunelliers.