(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 14 mai 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaine MASSON-BLONDELET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NEVERS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337822.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque arrivera à expiration en date du 14 mai 2025.
Domaine MASSON-BLONDELET a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2006 n°2288850 - Publication au BOPI 2006-05-23
Renouvellement sans limitation n°2048999 - Publication au BOPI 1997-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24
Inscription le 3 août 2015 - Transmission totale de propriété n°652219 - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-08-03
Inscription le 2 octobre 2015 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°655212 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-10-02
Renouvellement sans limitation le 5 août 2015 n°2594668 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-08-05