Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE MAS GREGORI
DOMAINE MAS GREGORI

Numéro de dépôt :
3147925
Date de dépôt :
11/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/02/2012
DOMAINE MAS GREGORI de DOMAINE MAS GREGORI

Présentation de la marque DOMAINE MAS GREGORI

Déposée le 11 février 2002 par DOMAINE MAS GREGORI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE MAS GREGORI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est DOMAINE MAS GREGORI domicilié(e) 41, rue des micocouliers,66690 Sorède - 66690 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GUIMEZANES René Propriétaire récoltant domicilié(e) 41, rue des micocouliers,66690 Sorède - 66690 - France.

La marque DOMAINE MAS GREGORI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE MAS GREGORI est expirée depuis le 11 février 2012.


DOMAINE MAS GREGORI - 41, rue des micocouliers,66690 Sorède - 66690 - France


Monsieur GUIMEZANES René Propriétaire récoltant - 41, rue des micocouliers,66690 Sorède - 66690 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-29

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Boissons alcooliques (à l'exception des vins et des eaux de vie) . Vin de pays, vin d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine