Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE MAS BECHA
/
Nyils
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Nyils
DOMAINE MAS BECHA, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE

Numéro de dépôt :
4169504
Date de dépôt :
31/03/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Nyils de DOMAINE MAS BECHA

Présentation de la marque Nyils

Déposée le 31 mars 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE MAS BECHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Nyils »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE MAS BECHA domicilié(e) MAS DE LA DEVEZE - 66300 - NYLS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VERGELLY Jacques domicilié(e) 80 rue James WATT - 66100 - PERPIGNAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

DOMAINE MAS BECHA a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU DE NYLS , CHATEAU DE NYLS , LE DIMANCHE , OH MY GRENACHE GUTCH , AD STABULUM , DOMAINE MAS BECHA , Camps de Nyils , VILLA ASINILS


DOMAINE MAS BECHA, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - MAS DE LA DEVEZE - 66300 - NYLS - France


M. VERGELLY Jacques - 80 rue James WATT - 66100 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Inscription le 25 octobre 2017 - Rejet total n°710302 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-25

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.