Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE MAS BECHA
/
LE DIMANCHE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE DIMANCHE
DOMAINE MAS BECHA, SARL

Numéro de dépôt :
3158964
Date de dépôt :
05/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/2022
LE DIMANCHE de DOMAINE MAS BECHA

Présentation de la marque LE DIMANCHE

Déposée le 5 avril 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE MAS BECHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE DIMANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE MAS BECHA domicilié(e) 1 Avenue de Pollestres - 66300 - NYLS - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 792 386 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP VERGELLY-RIVES-DALMAU domicilié(e) 80 RUE JAMES WATT - 66100 - PERPIGNAN - France.

La marque LE DIMANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE DIMANCHE est expirée depuis le 5 avril 2022.

DOMAINE MAS BECHA a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU DE NYLS , CHATEAU DE NYLS , OH MY GRENACHE GUTCH , AD STABULUM , Nyils , DOMAINE MAS BECHA , Camps de Nyils , VILLA ASINILS


DOMAINE MAS BECHA, SARL - 1 Avenue de Pollestres - 66300 - NYLS - France - SIREN 410792386


SCP VERGELLY-RIVES-DALMAU - 80 RUE JAMES WATT - 66100 - PERPIGNAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Renouvellement sans limitation le 11 avril 2012 n°2496628 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) .