Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU DE NYLS
DOMAINE MAS BECHA, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4318818
Date de dépôt :
01/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/12/2026
CHATEAU DE NYLS de DOMAINE MAS BECHA

Présentation de la marque CHATEAU DE NYLS

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE MAS BECHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU DE NYLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE MAS BECHA domicilié(e) Mas de la Devèze NYLS - 66300 - PONTEILLA - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 792 386 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN domicilié(e) 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque CHATEAU DE NYLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4318818.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE NYLS arrivera à expiration en date du 1 décembre 2026.

DOMAINE MAS BECHA a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU DE NYLS , LE DIMANCHE , OH MY GRENACHE GUTCH , AD STABULUM , Nyils , DOMAINE MAS BECHA , Camps de Nyils , VILLA ASINILS


DOMAINE MAS BECHA, société à responsabilité limitée - Mas de la Devèze NYLS - 66300 - PONTEILLA - France - SIREN 410792386


CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN - 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Vin d'appellation d'origine contrôlée «Côtes du Roussillon» provenant de l'exploitation exactement dénommée «Château de Nyls».