Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE MAS BECHA
/
Camps de Nyils
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Camps de Nyils
DOMAINE MAS BECHA, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE

Numéro de dépôt :
4169505
Date de dépôt :
31/03/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
31/03/2025
Camps de Nyils de DOMAINE MAS BECHA

Présentation de la marque Camps de Nyils

Déposée le 31 mars 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE MAS BECHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Camps de Nyils » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-17 du 24 avril 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE MAS BECHA domicilié(e) MAS DE LA DEVEZE - 66300 - NYLS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VERGELLY Jacques domicilié(e) 80 rue James WATT - 66100 - PERPIGNAN - France.

La marque Camps de Nyils a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4169505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Camps de Nyils arrivera à expiration en date du 31 mars 2025.

DOMAINE MAS BECHA a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU DE NYLS , CHATEAU DE NYLS , LE DIMANCHE , OH MY GRENACHE GUTCH , AD STABULUM , Nyils , DOMAINE MAS BECHA , VILLA ASINILS


DOMAINE MAS BECHA, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - MAS DE LA DEVEZE - 66300 - NYLS - France


M. VERGELLY Jacques - 80 rue James WATT - 66100 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.