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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE MAS BECHA
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AD STABULUM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AD STABULUM
DOMAINE MAS BECHA, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4382485
Date de dépôt :
11/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/08/2027
AD STABULUM de DOMAINE MAS BECHA

Présentation de la marque AD STABULUM

Déposée par voie électronique le 11 août 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE MAS BECHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AD STABULUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-35 du 1 septembre 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE MAS BECHA domicilié(e) Mas de la Devèze, NYLS - 66300 - PONTEILLA - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 792 386 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque AD STABULUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4382485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35 36 37 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AD STABULUM arrivera à expiration en date du 11 août 2027.

DOMAINE MAS BECHA a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU DE NYLS , CHATEAU DE NYLS , LE DIMANCHE , OH MY GRENACHE GUTCH , Nyils , DOMAINE MAS BECHA , Camps de Nyils , VILLA ASINILS


DOMAINE MAS BECHA, société à responsabilité limitée - Mas de la Devèze, NYLS - 66300 - PONTEILLA - France - SIREN 410792386


CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées, (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Gestion de la vente de biens immobiliers, publicité de biens immobiliers commerciaux ou résidentiels, organisation et réalisation de services d'enchères de biens immobiliers ;

Affaires immobilières. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. estimations financières (assurances, banques, immobilier). Services de gérance de biens immobiliers en matière de lotissements résidentiels ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Construction et entretien de complexes immobiliers, d'immeubles résidentiels, de lotissements résidentiels, de bâtiments commerciaux, de centres commerciaux, d'immeubles de bureaux et de parcs de stationnement à plusieurs niveaux. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Désinfection. Dératisation. Installation, entretien et réparation de machines. Réparation de serrures. Restauration de mobilier ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.