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Marques déposées par DOMAINE MARTINTODO
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“ LES CHÊNES VERTS ”
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

“ LES CHÊNES VERTS ”
DOMAINE MARTIN, SCEA

Numéro de dépôt :
3310168
Date de dépôt :
27/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
27/08/2024
“ LES CHÊNES VERTS ” de DOMAINE MARTIN

Présentation de la marque “ LES CHÊNES VERTS ”

Déposée le 27 août 2004 par DOMAINE MARTINTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « “ LES CHÊNES VERTS ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-40 du 1 octobre 2004.

Le déposant est DOMAINE MARTINTODO domicilié(e) ROUTE DE VAISON - 84850 - TRAVAILLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 360 772 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE MARTIN, M. MARTIN ERIC domicilié(e) ROUTE DE VAISON - 84850 - TRAVAILLAN - France.

La marque “ LES CHÊNES VERTS ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque “ LES CHÊNES VERTS ” est expirée depuis le 27 août 2024.

DOMAINE MARTIN a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT MARTIN


DOMAINE MARTIN, SCEA - ROUTE DE VAISON - 84850 - TRAVAILLAN - France - SIREN 327360772


DOMAINE MARTIN, M. MARTIN ERIC - ROUTE DE VAISON - 84850 - TRAVAILLAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-04

Publication - Publication le 1 oct. 2004 au BOPI 2004-40

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2014 n°2553109 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-03-10

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