Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE PETIT MARTIN
DOMAINE MARTIN

Numéro de dépôt :
4437148
Date de dépôt :
15/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2028
LE PETIT MARTIN de DOMAINE MARTIN

Présentation de la marque LE PETIT MARTIN

Déposée par voie électronique le 15 mars 2018 par DOMAINE MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PETIT MARTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est DOMAINE MARTIN domicilié(e) 439 ROUTE DE VAISON - 84850 - TRAVAILLAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE MARTIN, Monsieur ERIC MARTIN domicilié(e) 439 ROUTE DE VAISON - 84850 - TRAVAILLAN - France.

La marque LE PETIT MARTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4437148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT MARTIN arrivera à expiration en date du 15 mars 2028.

DOMAINE MARTIN a également déposé les autres marques suivantes : “ LES CHÊNES VERTS ”


DOMAINE MARTIN - 439 ROUTE DE VAISON - 84850 - TRAVAILLAN - France


DOMAINE MARTIN, Monsieur ERIC MARTIN - 439 ROUTE DE VAISON - 84850 - TRAVAILLAN - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Vins ; vins à indication géographique protégée.