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Marques déposées par la société DOMAINE MARTIN-DUFOUR EARL
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Domaine MARTIN-DUFOUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine MARTIN-DUFOUR
DOMAINE MARTIN-DUFOUR EARL

Numéro de dépôt :
3308653
Date de dépôt :
16/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
16/08/2014
Domaine MARTIN-DUFOUR de DOMAINE MARTIN-DUFOUR EARL

Présentation de la marque Domaine MARTIN-DUFOUR

Déposée le 16 août 2004 par la société DOMAINE MARTIN-DUFOUR EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Domaine MARTIN-DUFOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-39 du 24 septembre 2004.

Le déposant est la société DOMAINE MARTIN-DUFOUR EARL - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 735 602 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MARTIN Jean-Paul agissant pour le compte de E.A.R.L. Domaine Martin-Dufour domicilié(e) 4 a rue des Moutots,21200 CHOREY LES BEAUNE - 21200 - France.

La marque Domaine MARTIN-DUFOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine MARTIN-DUFOUR est expirée depuis le 16 août 2014.


DOMAINE MARTIN-DUFOUR EARL - France - SIREN 383735602


Mr MARTIN Jean-Paul agissant pour le compte de E.A.R.L. Domaine Martin-Dufour - 4 a rue des Moutots,21200 CHOREY LES BEAUNE - 21200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-03

Publication - Publication le 24 sept. 2004 au BOPI 2004-39

Vin d'Appellation d'Origine Contrôlée.