Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE MARCEL DEISS
Numéro de dépôt :
1731826
Date de dépôt :
01/07/1988
Lieu de dépôt :
COLMAR
Date d'expiration :
01/07/1998
Présentation de la marque DOMAINE MARCEL DEISS
Déposée le 1 juillet 1988 par DOMAINE MARCEL DEISS ET FILS (gaec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COLMAR), la marque française « DOMAINE MARCEL DEISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE MARCEL DEISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1731826.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE MARCEL DEISS est expirée depuis le 1 juillet 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-09