L'ECOTAIL D'ARDENAY PRODUIT DE FRANCE Vieilles Vignes Coteaux du Layon Appellation Coteaux du Layon Contrôlée 13,5% vol. DOMAINE MARÇAIS E.A.R.L. 750 ml Viticulteur, Route des Moulins, ARDENAY, 49290 Chaudefonds-sur-Layon Mis en bouteille au domaine - Tél. 02 41 78 04 89 - France
Présentation de la marque L'ECOTAIL D'ARDENAY PRODUIT DE FRANCE Vieilles Vignes Coteaux du Layon Appellation Coteaux du Layon Contrôlée 13,5% vol. DOMAINE MARÇAIS E.A.R.L. 750 ml Viticulteur, Route des Moulins, ARDENAY, 49290 Chaudefonds-sur-Layon Mis en bouteille au domaine - Tél. 02 41 78 04 89 - France
Déposée le 3 mai 2002 par la société DOMAINE MARCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « L'ECOTAIL D'ARDENAY PRODUIT DE FRANCE Vieilles Vignes Coteaux du Layon Appellation Coteaux du Layon Contrôlée 13,5% vol. DOMAINE MARÇAIS E.A.R.L. 750 ml Viticulteur, Route des Moulins, ARDENAY, 49290 Chaudefonds-sur-Layon Mis en bouteille au domaine - Tél. 02 41 78 04 89 - France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-23 du 7 juin 2002.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'ECOTAIL D'ARDENAY PRODUIT DE FRANCE Vieilles Vignes Coteaux du Layon Appellation Coteaux du Layon Contrôlée 13,5% vol. DOMAINE MARÇAIS E.A.R.L. 750 ml Viticulteur, Route des Moulins, ARDENAY, 49290 Chaudefonds-sur-Layon Mis en bouteille au domaine - Tél. 02 41 78 04 89 - France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162754.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ECOTAIL D'ARDENAY PRODUIT DE FRANCE Vieilles Vignes Coteaux du Layon Appellation Coteaux du Layon Contrôlée 13,5% vol. DOMAINE MARÇAIS E.A.R.L. 750 ml Viticulteur, Route des Moulins, ARDENAY, 49290 Chaudefonds-sur-Layon Mis en bouteille au domaine - Tél. 02 41 78 04 89 - France est expirée depuis le 2 mai 2022.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-41
Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23
Renouvellement sans limitation le 2 mai 2012 n°2498345 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-02