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Marques déposées par Domaine Marc Roy
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Domaine Marc ROY
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

Domaine Marc ROY
Domaine Marc Roy, EARL

Numéro de dépôt :
3990386
Date de dépôt :
15/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Domaine Marc ROY de Domaine Marc Roy

Présentation de la marque Domaine Marc ROY

Déposée par voie électronique le 15 mars 2013 par Domaine Marc Roy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine Marc ROY »

Le déposant est Domaine Marc Roy, EARL domicilié(e) 8 avenue de la gare - 21220 - Gevrey-Chambertin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine Marc Roy, Mlle Alexandrine ROY domicilié(e) 8 avenue de la gare - 21220 - Gevrey-Chambertin - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Domaine Marc Roy a également déposé les autres marques suivantes : Cuvée Alexandrine


Domaine Marc Roy, EARL - 8 avenue de la gare - 21220 - Gevrey-Chambertin - France


Domaine Marc Roy, Mlle Alexandrine ROY - 8 avenue de la gare - 21220 - Gevrey-Chambertin - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Inscription le 4 novembre 2013 - Retrait total n°611985 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-04

Vins.