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Marques déposées par Domaine Marc Roy
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Cuvée Alexandrine
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cuvée Alexandrine
Domaine Marc Roy, EARL

Numéro de dépôt :
3990390
Date de dépôt :
15/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2023
Cuvée Alexandrine de Domaine Marc Roy

Présentation de la marque Cuvée Alexandrine

Déposée par voie électronique le 15 mars 2013 par Domaine Marc Roy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cuvée Alexandrine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est Domaine Marc Roy, EARL domicilié(e) 8 avenue de la gare - 21220 - Gevrey-Chambertin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine Marc Roy, Mlle Alexandrine ROY domicilié(e) 8 avenue de la gare - 21220 - Gevrey-Chambertin - France.

La marque Cuvée Alexandrine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée Alexandrine est expirée depuis le 15 mars 2023.

Domaine Marc Roy a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Marc ROY


Domaine Marc Roy, EARL - 8 avenue de la gare - 21220 - Gevrey-Chambertin - France


Domaine Marc Roy, Mlle Alexandrine ROY - 8 avenue de la gare - 21220 - Gevrey-Chambertin - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Vins.